Implantez-vous au Parc d’activités des Portes du Belinois à Ecommoy !
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Communauté de communes de l’Orée de Bercé-Belinois
- 02 43 47 02 20
- communautedecommunes@belinois.fr
Médiatèque
Vidéo de présentation du parc d'activités des Portes du Belinois
L'histoire
Le territoire
Organisation
Le trombinoscope des élus
L'organigramme des services de la CdC
Compétences
Projet de territoire
L'histoire
L’Orée de Bercé-Belinois
Afin de faire face à des dépenses qu’une commune seule ne peut assumer, la loi a permis la création de Communautés de communes, sans condition de population mais avec l’obligation que les communes soient limitrophes entre elles.
C’est ainsi que le 28 décembre 1993, la Communauté de communes de l’Orée de Bercé-Belinois était créée, regroupant alors 9 communes autour de projets communs. C’est ce que l’on appelle un EPCI, ou Etablissement Public de Coopération Intercommunale qui regroupe près de 20.000 habitants.
Elle a une fiscalité dite « propre », c’est-à-dire qu’elle est en mesure de lever directement l’impôt auprès des ménages et des entreprises, afin de procéder aux investissements nécessaires pour le développement du territoire et le bien-être de ses habitants.
Dans notre magazine “spécial 30 ans“, vous retrouverez toute notre histoire !
Le territoire
Situé entre l’agglomération mancelle et la Vallée du Loir (Écommoy, le chef-lieu de canton, étant à 21 km du Mans et à 19 km de Château-du-Loir), le territoire de la communauté de communes est bordé au sud-est par la forêt de Bercé et délimité à l’ouest par l’axe Le Mans-Le Lude (D 307).
La D 338 (Le Mans-Tours), la RN 23 (Le Mans-Angers) et la D 307 constituent les principaux axes routiers.
Les 8 communes du territoire sont : Teloché, Moncé-en-Belin, Saint-Ouen-en-Belin, Saint-Biez-en-Belin, Saint-Gervais-en-Belin, Laigné-en-Belin, Marigné-Laillé et Ecommoy.
Depuis le 1er janvier 2014, Guécélard qui comptait environ 2 800 habitants, ne fait plus partie de la communauté de communes de l’Orée de Bercé-Belinois, ayant rejoint la communauté de communes du Val de Sarthe. Cette modification était inscrite dans le Schéma départemental de coopération intercommunale.
Organisation
- Un Conseil communautaire
La Communauté de communes est dotée d’un Conseil communautaire. Sont membres 28 conseillers communautaires représentants les 8 communes.
Ce conseil, présidé par la Présidente de la Communauté de Communes, se réunit au moins une fois par mois pour valider les travaux des commissions, comités ou du Bureau communautaire.
- Des commissions et des comités
A l’Orée de Bercé-Belinois, il existe depuis le 10/07/2020, 3 commissions et 4 comités.
Les 3 commissions sont les suivantes :
– Commission Aménagement et Développement Durables.
– Commission Cycle de l’eau (assainissement, eaux pluviales, GEMAPI) .
– Commission Déchets.
Les 4 comités sont les suivants :
– Comité Pole Petite enfance-Enfance et Jeunesse.
– Comité Charte forestière.
– Comité Développement Culturel.
– Comité Promotion du Tourisme.
Qu’est ce qu’une commission ?
C’est un groupe de travail composé d’élus communautaires et communaux dont l’objectif est de faire délibérer au Conseil communautaire les travaux et les propositions effectués en commission. La commission débat, propose des améliorations mais en aucun cas ne délibère.
Qu’est qu’un Comité ?
C’est également un groupe de travail composé d’élus mais également d’acteur(trice)s de la société civile. Exemple : dans le Comité Enfance/Jeunesse, des parents siègent. Le Comité a le même rôle qu’une Commission.
Un bureau communautaire
Le Bureau Communautaire est présidé par la Présidente.
Les Vices-Présidents rendent compte des actions menées et des propositions formulées au sein des commissions ou comités.
Le Bureau participe ainsi à la définitions des actions de la Communauté de Communes et propose les orientations budgétaires correspondantes.
Notre Bureau a également des délégations du Conseil pour délibérer sur certains sujets.
Les membres du Bureau sont :
Présidente :
Mme DUPONT Nathalie
Vice-président(e)s :
Mme BOYER
M GOUHIER
M BOURGE
M RICHET
M LAMBERT
M COVEMAEKER
M BIZERAY
Membres associé(e)s :
Mme PLU (Maire de St Gervais en Belin)
Mme FÉVRIER (Maire de St Ouen en Belin)
Des agents
Sous la Présidence de Nathalie Dupont, la Communauté de Communes emploie plus de 170 agents qui travaillent au service des habitants.
Les services sont regroupés en six pôles : Administratif – Juridique ; Aménagement de l’espace et Développement Local ; Environnement et Développement Durable ; Ressources ; Services à la population et Technique.
Des syndicats mixtes
Afin d’exercer certaines de ses compétences, la Communauté de Communes a décidé d’adhérer à 7 syndicats mixtes et à 1 pôle métropolitain :
Le Pays du Mans : www.paysdumans.fr
Le SMIDEN : www.smiden.fr
Le SMGV : http://smgv-lemans.over-blog.com
Le Pôle Métropolitain : www.paysdumans.fr
Sarthe numérique : https://sarthe-numerique.sarthe.fr/
Le SMSEAU : https://smseau.com/
Le SMFLAMM
Le SBS : https://www.bassin-sarthe.org/
Le trombinoscope des élus
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L'organigramme des services de la CdC
Cliquez sur l’image pour consulter l’organigramme des services
Compétences
Accueillir les entrepreneurs sur le territoire, assurer la gestion de la collecte de vos déchets et des déchetteries, faire en sorte que votre enfant soit accueilli avant et après l’école, construire des équipements de qualité (piscine des Bains d’Orée, école de musique La Clé d’Orée), assurer l’éveil et l’apprentissage musical etc. sont autant de domaines dans lequel le territoire agit.
Vous pouvez consulter ici les statuts.
Projet de territoire
Cliquez sur l’image pour consulter le Projet de territoire 2020 – 2026
BUDGET
Les documents comptables, budgétaires et financiers, comme tout document administratif, sont à la disposition des habitants.
Pour avoir la communication d’un document, merci d’adresser votre demande, par le biais par exemple de l’adresse mail de la Communauté de Communes : communautedecommunes@belinois.fr, à l’attention de la Présidente de la Communauté de Communes.
Votre demande doit identifier convenablement le document que vous souhaitez, en formulant clairement et précisément votre demande, et en indiquant dans quelles conditions vous souhaitez que s’effectue cette communication.
Pour votre bonne information, les délibérations relatives au Débat d’Orientations Budgétaires, à l’adoption des comptes administratifs, ainsi que les délibérations relatives au vote des différents budgets sont à votre disposition dans la rubrique Assemblées Délibérantes.
Dans la rubrique ci-dessous, vous retrouverez les éléments budgétaires et financiers de l’année en cours.
Année en cours
DOB-ROB
Comptes administratifs
Budgets primitifs
DOB-ROB
Comptes administratifs
Budgets primitifs
DOB-ROB
Comptes administratifs
Budgets primitifs
Archives
Année 2023
Année 2023